QUILLES PLAISANCE: Equipement de sécurité des navires de plaisance ( mise à jour de mai 2016 ) :
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 D’après brochure du Ministère de l’Environnement de l’Energie et de la Mer ( Mai 2016 )

 

division-240

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Préambule :

La division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètres.

Elle évolue, une nouvelle zone de navigation semi-hauturière est créée.

Un matériel de sécurité adapté à la navigation pratiquée :

BASIQUE : …………………. jusqu’à 2 milles d’un abri * 

CÔTIER  ……………………. jusqu’à 6 milles d’un abri *

SEMI-HAUTURIER : …… entre 6 et 60 milles d’un abri *

HAUTURIER : …………… au-delà de 60 milles d’un abri *

abri : endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.

cas particulier : les annexes, embarcations utilisées à des fins de servitude à partir d’un navire porteur, ne peuvent s’éloigner à plus de 300 mètres d’un abri. Le navire porteur est considéré comme un abri. Néanmoins, à plus de 300 mètres de la côte, il faut embarquer un moyen de repérage lumineux ainsi qu’un équipement individuel de flottabilité par personne.

Limite d’utilisation du navire :

Le choix de la distance de navigation par rapport à un abri, est laissé à l’initiative du chef de bord. Il dispose pour cela de la catégorie de conception du navire, et un titulaire du permis de navigation correspondant est présent à bord.

 

Matériel obligatoire :

Voir les précisions sur le matériel au chapitre suivant : Modernisation de la réglementation ( art 1 à 7 )

materiel-nautique-001

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Modernisation de la réglementation :

Le chef de bord choisit l’option la plus adaptée parmi les équipements suivants :

1 ) Equipement individuel de flottabilité ( EIF )

Le niveau de performance est exprimé en newtons. La norme doit être NF-EN 12402 ou norme équivalente. L’équipement doit être adapté à la morphologie de l’utilisateur et répondre aux caractéristiques suivantes :

  • 50 newtons au moins ( aide à la flottabilité ) pour une navigation jusqu’à 2 milles d’un abri.
  • 100 newtons au moins ( gilet de sauvetage ) pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri.
  • 150 newtons au moins ( gilet de sauvetage ) pour une navigation toutes zones.
  • 100 newtons au moins ( gilet de sauvetage ) pour les enfants de 30 kg maximum, quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri.

Ces équipements sont approuvés        ou marqués

– combinaison de protection :

Cet équipement se substitue à l’EIF s’il est porté en permanence. Il protège le torse et l’abdomen. Il présente une flottabilité positive jusqu’à 2 milles d’un abri et de 50 newtons jusqu’à 6 milles d’un abri.

2 ) Dispositif lumineux ( pour être secouru il faut être vu )

Une lampe torche étanche ou moyen lumineux individuel ( type lampe Flash ou cyalume ) d’une autonomie minimale de 6 heures et assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité.

3 ) Annuaire des marées 

Pour une navigation en basique et côtier, il suffit d’avoir un moyen de connaître les heures de marées du jour de la zone de navigation. L’emport de l’annuaire n’est pas obligatoire.

4 et 5 ) Fusées à parachute et feux rouges à main :

Depuis le 1er janvier 2016, les fusées périmées peuvent être rendues au point de vente lors de l’achat de nouvelles. Ne pas les jeter, ne pas les stocker, ni les utiliser comme feux d’artifice qui déclencheraient des secours en mer .

6 et 7 ) VHF

A plus de 6 milles d’un abri, le chef de bord peut choisir de n’embarquer ni fusées à parachutes, ni fumigènes s’il dispose d’une VHF. à partir du 1er janvier 2017, une VHF fixe sera obligatoire pour une navigation semi-hauturière.

 

Embarcation marquée       

Suivre la préconisation du constructeur dans le manuel du propriétaire. Le constructeur ou son représentant autorisé doit pouvoir vous renseigner.

 

 

Vous pouvez télécharger l’intégralité de la division 240 sur le site :  www.mer.gouv.fr

 

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